Bienvenue

Hultehouse Autour de Un peu d'histoire
Votre Mairie

Elus municipaux Procès verbaux Services communaux Règlementations Publications
Vos démarches

Vie familiale Identité et citoyenneté Travaux et Urbanisme Eau et assainissement Vie scolaire
Au quotidien

Clubs et associations Gîtes dans la commune Entreprises Salles municipales Gestion des déchets

Arrêté Usage de l'Eau 2022

Accueil / Votre Mairie / Publications / Arrêté Usage de l'Eau 2022

Vie pratique

12/08/2022

Pièces jointes

ArreteUsageDelEau.pdf (PDF - 4.31Mo)

Contacts

Commune d'Hultehouse

2 place de la Mairie

57820 Hultehouse - FRANCE

+33 3 87 25 30 03

Mentions légales

-

Politique de confidentialité

-

-

Gestion des cookies

Ce champ est obligatoire

Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos données personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : [ mairie.hultehouse@wanadoo.fr ] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : [2 place de la Mairie
57820 Hultehouse].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL.

Site créé en partenariat avec Réseau des Communes

×