menu
Bienvenue
Hultehouse
Autour de
Un peu d'histoire
Votre Mairie
Elus municipaux
Procès verbaux
Services communaux
Règlementations
Publications
Vos démarches
Vie familiale
Identité et citoyenneté
Travaux et Urbanisme
Eau et assainissement
Vie scolaire
Au quotidien
Clubs et associations
Gîtes dans la commune
Entreprises
Salles municipales
Gestion des déchets
language
Communiqué urbanisme
Accueil
/
Votre Mairie
/
Publications
/
Communiqué urbanisme
Vie pratique
21/02/2022
Pièces jointes
file_download
COMMUNIQUE DE PRESSE SVE.pdf (PDF - 0.14Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : [
mairie.hultehouse@wanadoo.
f
r
] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : [
2 place de la Mairie
57820 Hultehouse
].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes